Conditions générales de vente (CGV)Allgemeine Vertragsbedingungen (AVB)

Conditions générales de vente (CGV) concernant le service aux patients ambulatoires et aux soins dentaires

LE PRESTATAIRE:

Madenta Fogászati Központ Kft/Madenta Centre Dentaire s.a.r.l. (1075 Budapest, Madách tér 7., Code fiscal 23274844-2-42). Le Prestataire déclare qu’il dispose des licences et des conditions professionnelles, administratives et d’exploitation pour fournir des services, et du contrat d’assurance de responsabilité médicale pour effectuer son activité, ce qui étend également à ceux qui agissent dans son champs d’intérêt.

LE CLIENT:

Il est le patient dénommé dans le contrat de service individuel.
1) Les parties déterminent les commandes et le contenu des soins dentaires ambulatoire/s/ choisis par le Client et le matériel y nécessaire conformément aux présentes CGV et aux conditions de l’offre spécifique orale ou écrite.
2) Le prestataire effectue le/s/ service/s/ conformément à la législation et aux normes professionnelles applicables à ses activités, par l’emploi des dentistes, de l’assistance professionnelle et des sous-traitants spécialisés qualifiés, ayant l’expertise pertinente, il assure le matériau dentaire et d’autres nécessaires en temps et avec la fréquence accepté par le dentiste traitant et par le Client.
3) Par l’initiation du traitement les parties contractantes conviennent expressément qu’en vue d’accomplir le/s/ service/s/ commandé/s/ – en particulier aux soins dentaires, à l’activité dentaire, à d’autres interventions médicales spécifiques, aux traitements thérapeutiques, à l’hébergement ou à d’autres services demandés par le Client – le Prestataire engage également des sous-traitants, dont les activités relèvent de sa responsabilité tout comme les activités réalisées par lui-même. Le Prestataire vend aussi ces services d’intermédiation au Client en forme inchangée, mais pas nécessairement au même prix.

LA CONTREVALEUR DU SERVICE:

4) Le Prestataire informera les Clients sur les prix et les coûts des matières des services sur sa website et dans les cliniques en forme imprimée.
5) Les tarifs spécifiques des traitements effectués, des matériaux utilisés pour le traitement, les coûts des services d’intermédiation seront offerts, enregistrés et facturés à la fin du traitement.
6) Si le service n’est pas lié à des matériaux dentaires, les frais des traitements effectués occasionnellement sont à payer lors du traitement. Selon l’offre, compte tenu de la liste actuelle des prix un paiement forfaitaire peut être également fixé.
7) En cas de délivrance des matériaux dentaires, 100% de ces coûts seront payés à l’avance.
8) Les frais et les coûts des matières conformes à l’offre sont valables pendant 30 jours, après cette durée le Prestataire a droit à modifier les frais et les coûts des matières. Néanmoins, les taux envisagés dans l’offre peuvent se varier jusqu’à l’achèvement du traitement pour des raisons survenant au cours du traitement, par exemple interventions imprévues, activité de guérison.
9) A l’issue de chaque traitement, par la signature de la facture le Client confirme l’exécution du service par le Prestataire, ainsi que la réception de la facture.

MODALITÉS DE PAIEMENT:

10) Les factures émises en considérant des points précédents comprennent le mode et le délai de l’exécution des obligations de paiement (espèces, carte, etc…). Les parties conviennent qu’en cas de retard de paiement, le taux d’intérêts de retard correspondra au double du taux d’intérêt de la banque centrale.
11) Dans le cas de paiement en devises/changes le Prestataire prendra en compte le taux d’achat appliqué par la banque qui gère son compte. Les coûts de transaction seront supportés par le Client.

CONFIDENTIALITÉ, RENSEIGNEMENTS:

12) Le Client accepte que les données de santé, les informations personnelles identifiantes fournies par lui-même ou enregistrées au cours des soins seront traitées et consignées par le Prestataire conformément à la législation applicable et les autres données comme secret commercial. Il accepte également que les informations exclusivement médicales liées à sa thérapie seront utilisées par le Prestataire à des fins scientifiques et de recherche.
13) Le Client prend acte de ce que les données et informations relatives à son état de santé fournies à la fiche ANAMNESE GENERALE sont nécessaires au choix du contenu des services et traitements dentaires et il déclare que les données fournies sont complètes et que les changements survenant pendant la période du traitement doivent être communiqués au Prestataire.
14) Le Client accepte et ne refuse pas le fait que pour des raisons de sécurité, des enregistrements audio et vidéo peuvent être faits dans les cliniques du Prestataire dont le contenu n’est peut être présenter qu’aux autorités de police – en cas de besoin.
15) Le Client accepte que ses informations de contact seront enregistrées par le Prestataire dans sa base de données afin de pouvoir informer le Client sur les termins de traitement ou de ses modifications, d’autres changements concernant le Client, les nouveautés du Prestataire (sous forme de bulletin). Le Prestataire s’engage à ne pas délivrer les données du Client à des tiers.
16) Les informations concernant les droits des patients sont affichées dans le/s/ clinique/s/ du Prestataire.
Durée du contrat:
17) Si le contrat ne contient rien d’autre, il sera conclu par les parties pour une durée indéterminée, au cours de laquelle les traitements, les matériaux, les services d’intermédiation seront commandés et exécutés en conformité avec les termes du présent contrat aux conditions prévues dans l’offre mise à jour.

AUTRES DISPOSITIONS

18) Le Prestataire déclare que la personne signant l’offre est autorisée à la signature et la personne profitant du service est en mesure d’agir. En cas du traitement d’une personne incapable c’est le représentant légal de la personne incompétente qui passe la commande.
19) Par l’utilisation du service (comportement implicite) et par la signature de l’offre le Client admet avoir connu les dispositions des présentes CGV.
20) Les présentes CGV, la FEUILLE D’ANAMNESE et l’Information et déclaration contiennent ensemble l’accord des parties contractantes.
21) La responsabilité d’indemnité résultant de l’exécution défectueuse du Prestataire couvre les dommages ou destruction résultant de la faute des matériaux incorporés et les dommages résultant du traitement sans preuve de diligence raisonnable.
22) La responsabilité d’indemnité ne couvrera pas, ou le Prestataire sera pas exempté de la responsabilité en cas suivants:

• des solutions provisoires utilisées pendant le processus de traitement (des obturations temporaires, couronnes, collages, etc.)
• si le Client perd sa prothèse dentaire (à l’exception des incrustations)
• des fautes et blessures se produisant à la suite d’une mauvaise utilisation, d’un accident ou de force extrême
• des fautes et des blessures que l’on trouve à résulter du fait que le Client ne respecte pas les instructions du Prestataire
• détérioration de la santé du Client, et la défaillance du matériel intégré en résultant, causée par le mode de vie et de mauvaises habitudes (p. ex. le grincement de dents) ou la maladie du Client
• le client ne participe pas à la visite prévue, et au moins à une inspection tous les six mois
• les plaintes du Client sont causées, avec acceptance de la profession, par une complication possible se produisant à la suite du traitement (par exemple, la nécessité d’un traitement de canal après un remplissage de dent ou d’autres traitements de dent)
• les traitements proposés n’ont pas été utilisés par le Client, la plainte est le résultat de la série de traitement incomplète
• des plaintes formées par une mauvaise hygiène buccale du Client, le tabagisme, consommation d’alcool ou l’abus de drogue ou de médicaments
• en cas de changement significative de poids du Client
• maladies métaboliques (en particulier en ce qui concerne les maladies métaboliques des os), dans le cas d’un autre maladie grave
• soins et entretien insuffisants des dentiers
• au cours du traitement ou après le traitement, le Client prend les soins dentaires ou des travaux mécaniques dentaires d’autres prestataires
• la plainte de qualité est annoncée dans le délai mais le Client ne rend pas possible l’examen et la réparation des plaintes, il ne participe pas à l’inspection ou au traitement, il ne remet pas le dentier au Prestataire
• la responsabilité d’indemnité du Prestataire ne couvre pas les services acquis en d’autres dentisteries ni le remboursement des frais de voyage

Droits du Prestataire:

• Le Prestataire a le droit à modifier l’offre si le client fournit des données incomplètement ou tardivement, ou la modification du plan est médicalement justifiée. Le Prestataire est obligé d’informer le Client sur le changement.
• Le Prestataire a le droit à refuser le traitement en cas de la coopération insuffisante, de l’état de santé ou mentale modifié du Client ou s’il ne satisfait à ses obligations de paiement.
• Dans ces cas, le Client ne peut pas réclamer d’indemnisation du Prestataire.

23) Le Client a le droit à annuler ou modifier le traitement sans frais, au moins 4 heures avant le début du traitement. Si le Client annule le traitement dans les 4 heures avant le début du traitement ou il ne se présente pas ou il a plus de 15 minutes de retard, il est engagé de payer des frais de disponibilité de 3000 HUF/15 minutes si l’obstruction ne peut pas être officiellement justifiée.
24) En ce qui concerne les questions non réglées par les CGV, le droit hongrois, en particulier le Code civil, ainsi que les dispositions d’autres règles juridiques concernant la santé, les services de santé font foi.
25) En cas des différends éventuels liés aux soins fournies aux sites ou entités nationaux et étrangers c’est le Budai Központi Kerületi Bíróság /Tribunal d’Arrondissement Central de Buda/ ou le Székesfehérvári Törvényszék /Tribunal de Székesfehérvár/ qui ont de la compétence exclusive et le droit hongrois fait foi.

Madenta Fogászati Központ Kft.
Représentée par: Dr. Tolnai Zsolt, administrateur

Allgemeine Vertragsbedingungen (AVB) für ambulante zahnärztliche Behandlungen und zahnmedizinische Leistungen

DIENSTLEISTUNGSERBRINGER:

Madenta Fogászati Központ Kft. („Madenta Zahnzentrum GmbH”, Sitz: HU-1075 Budapest, Madách tér 7., Steuernummer: 23274844-2-42)

Der Dienstleistungserbringer erklärt, im Besitz der zur Erbringung der Dienstleistungen erforderlichen fachlichen, behördlichen und Betriebsgenehmigungen sowie Bedingungen, und des tätigkeitsbezogenen ärztlichen Haftpflichtversicherungsvertrags zu sein, welcher sich auch auf diejenigen Personen erstreckt, die in seinem Interessenbereich handeln.

DIENSTLEISTUNGSEMPFÄNGER:

Der in dem Dienstleistungseinzelvertrag genannte Patient.

1) Die Parteien legen die Inanspruchnahme und den Inhalt der vom Dienstleistungsempfänger ausgewählten ambulanten zahnärztlichen Dienstleistung(en) und der dazu erforderlichen Materialen mit einem den vorliegenden AVG und dem mündlichen oder schriftlichen Einzelvertrag entsprechenden Inhalt fest.

2) Unter Einhaltung der maßgebenden rechtlichen und fachspezifischen Vorschriften und durch Inanspruchnahme von Fachzahnärzten, Fachassistenten und Unterauftragnehmern mit entsprechender Fachkenntnis und Ausbildung erbringt der Dienstleistungserbringer die Dienstleistung(en) und sichert die dazu erforderlichen zahntechnischen und sonstigen Materialen zu den Zeitpunkten und in den zeitlichen Abständen, die von dem behandelnden Facharzt und dem Dienstleistungsempfänger abgestimmt wurden.

3) Mit Beginn der Behandlung vereinbaren die Vertragsparteien ausdrücklich, dass der Dienstleistungserbringer zur Erbringung der Dienstleistungen – insbesondere der zahnärztlichen Dienstleistungen, der zahntechnischen Tätigkeiten, sonstiger speziellen ärztlichen Eingriffe, Heilbehandlungen sowie sonstiger durch die Unterkunft oder den Dienstleistungsempfänger beantragten Dienstleistungen – auch Unterauftragnehmer in Anspruch nimmt, für deren Tätigkeit er genauso haftet als hätte er die von den Unterauftragnehmern erfüllte Tätigkeit selbst wahrgenommen.
Der Dienstleistungserbringer verkauft diese vermittelten Dienstleistungen dem Dienstleistungsempfänger in unveränderter Form, jedoch nicht unbedingt zu dem gleichen Preis.

GEGENWERT DER DIENSTLEISTUNG:

4) Der Dienstleistungserbringer informiert die Dienstleistungsempfänger über die Preise und Materialkosten der Dienstleistungen auf seiner Webseite und in den Praxen in gedruckter Form.

5) Die konkreten Gebührensätze der vorgenommenen Behandlungen und die Kosten der zur Behandlung angewendeten Materialen und der vermittelten Dienstleistungen werden in dem Angebot festgehalten, bzw. bei Beendigung der Behandlung in Rechnung gestellt.

6) Sofern die Dienstleistung nicht mit zahntechnischen Materialen verbunden ist, ist die Gebühr der gelegentlichen Behandlung bei der Behandlung zu bezahlen. Je nach Angebot kann über die Berücksichtigung des aktuellen Gebührenverzeichnisses hinaus auch ein Pauschalbetrag bestimmt werden.

7) Bei Inanspruchnahme von zahntechnischen Materialen sind 100% deren Kosten vorauszuzahlen.

8) Die im Angebot festgehaltenen Gebühren und Materialkosten sind 30 Tage lang gültig; danach ist der Dienstleistungserbringer zur Änderung der Gebühren und Materialkosten berechtigt. Unbeschadet dessen können die im Angebot bestimmten Gebührensätze bis zur Beendigung der Behandlung aus während der Behandlung eingetretenen fachlichen Umständen, wie beispielsweise wegen nicht voraussehbarer Eingriffe, medizinischer Tätigkeiten, geändert werden.

9) Bei Beendigung der einzelnen Behandlung(en) bestätigt der Dienstleistungsempfänger die Leistung des Dienstleistungserbringers und die Übernahme der Rechnung mit Unterzeichnung der Rechnung.

ZAHLUNGSBEDINGUNGEN:

10) Die gemäß den vorigen Ziffern ausgestellten Rechnungen enthalten die Art und Weise der Erfüllung der Zahlungspflicht (bar, Banküberweisung, usw.) und die Zahlungsfrist. Die Parteien vereinbaren, dass bei Zahlungsverzug die Verzugszinsen das Doppelte des Grundzinses der Ungarischen Nationalen Bank betragen.

11) Bei Zahlung, bzw. Überweisung mit, bzw. in fremder Währung wendet der Dienstleistungserbringer den bei seiner kontoführenden Bank geltenden Wechselkurs an. Die Überweisungsgebühren sind von dem Dienstleistungsempfänger zu tragen.

DATENSCHUTZ, MITTEILUNGEN:

12) Der Dienstleistungsempfänger stimmt zu, dass der Dienstleistungserbringer die vom Dienstleistungsempfänger angegebenen und über den Dienstleistungsempfänger während der Versorgung gespeicherten Gesundheits- und Personaldaten gemäß den maßgebenden Rechtsvorschriften, die sonstigen Daten als Geschäftsgeheimnis verwaltet, bzw. registriert. Er erteilt seine Zustimmung auch dazu, dass der Dienstleistungserbringer die ausschließlich medizinischen Daten und Erfahrungen der Behandlung zu wissenschaftlichen und Forschungszwecken verwendet.

13) Der Dienstleistungsempfänger nimmt zur Kenntnis, dass die Daten und Informationen, die auf dem durch ihn unterzeichneten Formular mit der Bezeichnung „ALLGEMEINE ANAMNESE“ über seinen Gesundheitszustand angegebenen wurden, zu der Bestimmung der entsprechenden zahnärztlichen Dienstleistungen und Heilbehandlungen erforderlich sind. Er erklärt, dass die angegebenen Daten vollständig sind, und er ist verpflichtet, den Dienstleistungserbringer über die während der Behandlungen eingetretenen Änderungen zu informieren.

14) Der Dienstleistungsempfänger nimmt zur Kenntnis und lehnt nicht ab, dass in den Praxen des Dienstleistungserbringers aus Sicherheitsgründen Audio- und Videoaufnahmen gemacht werden, deren Inhalte der Dienstleistungserbringer bei Bedarf ausschließlich der Polizeibehörde bekanntmachen darf.

15) Der Dienstleistungsempfänger stimmt zu, dass seine Kontaktdaten in der Datenbank des Dienstleistungserbringers zu dem Zweck erfasst werden, dass der Dienstleistungsempfänger über die Behandlungstermine oder deren eventuellen Änderungen, über die den Dienstleistungsempfänger betreffenden sonstigen Änderungen, über die Neuigkeiten des Dienstleistungserbringers (in Form von Newsletter) informiert werden kann. Der Dienstleistungserbringer verpflichtet sich, die diesbezüglichen Daten des Dienstleistungsempfängers an Dritten nicht weiterzugeben.

16) Die Mitteilung über Patientenrechte ist vom Dienstleistungserbringer in den Praxen auszuhängen.

Dauer des Vertrages:

17) Sofern im Vertrag nicht anders vereinbart, wird der Vertrag durch die Parteien für eine unbefristete Zeitdauer abgeschlossen. Während der Vertragsdauer werden die einzelnen Behandlungen, Materialen und die vermittelten Dienstleistungen aufgrund dieses Vertrages, gemäß den im aktualisierten Angebot bestimmten Bedingungen bestellt, bzw. erbracht.

SONSTIGE BESTIMMUNGEN

18) Der Dienstleistungserbringer erklärt, dass die das Angebot unterzeichnende Person zur Unterzeichnung berechtigt ist, bzw. die die Dienstleistung in Anspruch nehmende Person handlungsfähig ist. Bei Behandlung einer handlungsunfähigen Person ist der Dienstleistungsempfänger der gesetzliche Vertreter der behandelten Person.

19) Der Dienstleistungsempfänger erkennt mit Inanspruchnahme der Dienstleistung (mit seinem konkludenten Verhalten), bzw. mit Unterzeichnung des Angebotes an, dass er die Bestimmungen dieser AVB kennt.

20) Diese AVB, das Anamnese-Formular und das Dokument „Mitteilung und Erklärung“ enthalten gemeinsam die Vereinbarung der Vertragsparteien.

21) Die Gewährleistungshaftung des Dienstleistungserbringers wegen mangelhafter Erfüllung erstreckt sich auf die sich aus dem Fehler ergebende Schädigung, bzw. Vernichtung der eingebauten Materialen, sowie auf diejenigen Fehler, die wegen der nicht mit entsprechender Sorgfalt erfüllten Behandlungen eintreten.

22) Die Haftung des Dienstleistungserbringers erstreckt sich nicht auf die folgenden Fälle, bzw. der Dienstleistungserbringer wird in den folgenden Fällen von der Haftung befreit:

• Auf die während der Behandlung verwendeten vorläufigen Lösungen (vorläufige Plomben, Kronen, Klebungen, usw.);
• Im Falle des Verlustes der Prothese (Ausnahme Inlays)
• Auf solche Fehler und Verletzungen, die wegen nicht bestimmungsmäßiger Nutzung oder Unfall, bzw. extremer Kraft eintreten;
• Auf Fehler und Verletzungen, die sich feststellbar daraus ergeben, dass der Dienstleistungsempfänger die Anweisungen des Dienstleistungserbringers nicht eingehalten hat;
• Auf die Gesundheitsschädigung des Dienstleistungsempfängers und auf die daraus folgenden Schäden des eingebauten Materials, die sich aus der Lebensführung, bzw. den schlechten Gewohnheiten (z.B. Bruxismus) oder aus der Krankheit des Dienstleistungsempfängers ergeben;
• Der Dienstleistungsempfänger erscheint nicht an der vorgeschriebenen Kontrolle und mindestens an einer Prüfung pro Halbjahr;
• Die Beschwerde des Dienstleistungsempfängers ist eine in der Praxis angenommene, als mögliche Folge der Behandlung auftretende Komplikation (z.B.: Erforderlichkeit der Wurzelbehandlung nach Zahnfüllung oder nach einer sonstigen den Zahn betreffenden Behandlung);
• Der Dienstleistungsempfänger hat die vorgeschriebenen Behandlungen nicht in Anspruch genommen, die Beschwerde ist das Ergebnis des nicht abgeschlossenen Behandlungsprozesses;
• Beschwerden, die auf die mangelhafte Mundhygiene, das Rauchen, den Alkoholverbrauch oder den Missbrauch von Drogen, bzw. Medikamenten des Dienstleistungsempfängers zurückzuführen sind;
• Bei einer beträchtlichen Gewichtsänderung des Dienstleistungsempfängers;
• Im Falle einer Stoffwechselerkrankung (insbesondere Knochenstoffwechselerkrankungen), sonstiger schweren allgemeinen Krankheiten;
• Im falle der unzureichenden Pflege, bzw. Wartung der Zahnprothese;
• Der Dienstleistungsempfänger nimmt während oder nach der Behandlung zahnärztliche Behandlungen oder zahntechnische Arbeiten von einem anderen Dienstleistungserbringer in Anspruch;
• Falls der Dienstleistungsempfänger seinen Einwand der mangelnden Qualität fristgemäß erhebt, aber die Untersuchung, bzw. die Abhilfe des Gegenstandes der Einwendung nicht ermöglicht, an der Kontrolle, bzw. den Behandlungen nicht erscheint, die Zahnprothese nicht zur Verfügung des Dienstleistungserbringers stellt.
• Die Haftung des Dienstleistungserbringers erstreckt sich nicht auf die Erstattung der bei einer anderen Praxis in Anspruch genommenen Dienstleistungen, bzw. auf die Erstattung der Fahrtkosten.

Die Rechte des Dienstleistungserbringers:

• Der Dienstleistungserbringer ist berechtigt, das Angebot zu modifizieren, sofern der Dienstleistungsempfänger die Daten mangelhaft oder verspätet liefert, oder wenn die Modifizierung des Planes medizinisch begründet ist.
• Bei ungenügender Zusammenarbeit oder bei Veränderung des Gesundheits-, bzw. Geisteszustandes des Dienstleistungsempfängers, sowie falls der Dienstleistungsempfänger seiner Zahlungsverpflichtung nicht nachkommt, ist der Dienstleistungserbringer berechtigt, die Behandlung zu verweigern. In diesen Fällen kann der Dienstleistungsempfänger gegenüber dem Dienstleistungserbringer keinen Schadenersatzanspruch geltend machen.

23) Der Dienstleistungsempfänger kann seinen Termin vor dem Tag der Behandlung (bis 22 Uhr am Abend) ersatzlos absagen oder abändern.
Sofern der Dienstleistungsempfänger den Termin bis zum vorangehenden Tag nicht absagt, bzw. von dem Termin fernbleibt, oder sich mehr als 15 Minuten verspätet, ist er verpflichtet, ein Verfügbarkeitsentgelt i.H.v. HUF 3.000,-/ 15 Minuten zu zahlen, es sei denn er kann seine Verhinderung offiziell nachweisen.

24) Für die in diesen AVB nicht geregelten Fragen sind das ungarische Recht, insbesondere das ung. BGB, sowie die Bestimmungen sonstiger Rechtsvorschriften über das Gesundheitswesen und Gesundheitsdienstleistungen maßgebend.

25) Bei eventuellen Rechtsstreitigkeiten, die sich aus den an einer inländischen und ausländischen Niederlassung, bzw. Zweigniederlassung erfüllten Behandlungen ergeben, ist ausschließlich das Zentralbezirksgericht Buda, bzw. der Gerichtshof Székesfehérvár zuständig.

Madenta Kft.
vertreten durch:
Geschäftsführer dr. Zsolt Tolnai